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Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 4 pages [57,6 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 10 janvier 2011
Saint-Arsène, le lundi 10 janvier 2011
Frédéric Jean, Réal Morin, Raynald Caillouette et M me Josée Lavoie. M. Gaétan Michaud était absent et a motivé son absence... Gagnon, Langis Lajoie, Omer Gendron, Sylvie Pettigrew, Serge Dion; Lettre de l'Association des sports et des arts de St-...
Procès-verbaux de séances ordinaire et spéciale du conseil municipal - 10 pages [105,1 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 7 février 2011
Saint-Arsène, le lundi 7 février 2011
...expropriation, laquelle a été contestée par Les Entreprises Lavoie Dion Inc. Le dossier est toujours pendant devant les tribunaux.
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 7 pages [71,9 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 6 juin 2011
Saint-Arsène, le lundi 6 juin 2011
...dans le dossier d'expropriation contre les Entreprises Lavoie Dion Inc. 22-E. MENSONGE RICHARD LEBEL : M. Richard Lebel désire...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 9 pages [84,7 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 1er août 2011
Saint-Arsène, le lundi 1er août 2011
émis : Carole Dumont, Esther Masson, Sylvain Routhier, Serge Dion, Ferme JPS Desjardins Inc, André Gasse, Gilles Michaud,...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 5 pages [60,3 Ko]
Saint-Arsène, le mardi 6 septembre 2011
Saint-Arsène, le mardi 6 septembre 2011
Rapport analyse d'eau; Permis émis : Rudy Sénéchal, Daniel Lavoie, Lisette Laplante, Louis-Marie Saindon, Gaston Lapointe,...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 5 pages [60,1 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 7 novembre 2011
Saint-Arsène, le lundi 7 novembre 2011
...soient : M me Anne Mailloux, M. Michel Caron et M. Daniel Lavoie. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ PAR LES CONSEILLERS(ÈRES) PRÉSENTS.
Procès-verbal de la séance spéciale du conseil municipal - 2 pages [33,9 Ko]
Saint-Arsène, le mercredi 1er février 2012
Saint-Arsène, le mercredi 1er février 2012
...de Mario Lebel de faire un référendum sur le dossier «Lavoie Dion», afin de savoir si on continue ou arrête le dossier.
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 6 pages [62,8 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 6 février 2012
Saint-Arsène, le lundi 6 février 2012
...ministre Pierre Arcand dans le dossier de «Les Entreprises Lavoie Dion Inc». Claire L. Bérubé, Véronique Dionne, Berthier...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 4 pages [56,5 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 5 mars 2012
Saint-Arsène, le lundi 5 mars 2012
...rencontre d'information sur les aires protégées Gilbert Dion demande d'accès à l'information OTC Rivière-du-Loup demande...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal - 6 pages [48,7 Ko]
Saint-Arsène, le lundi 6 août 2012
Saint-Arsène, le lundi 6 août 2012
Esther Masson, Dominique Viel, Normand Morneau, Serge Dion, Dario Dufresne, Denis Beauséjour, Les Semences de Chez-...