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La fronde contre les séances plénières prend de l’ampleur

Le Réseau d’information sur les municipalités se réjouit que le mouvement pour la transparence des séances plénières municipales prenne de l’ampleur.

Au cours des derniers jours, une conseillère de Rimouski, Virginie Proulx, a été exclue des séances plénières pour avoir prétendument partagé avec un citoyen ce qu’elle y avait vu. Elle a ensuite vivement critiqué ces séances à huis-clos : « il n’y a pas d’opposition à l’extérieur du comité plénier, là où on peut avoir des débats. Mais à l’extérieur de ça, il n’y a aucune sortie publique admise de la part des élus. Si les élus s’expriment dans les médias, ils vont subir les foudres du conseil. »

De très nombreux citoyens ont exprimé leur désapprobation de l’exclusion de Mme Proulx. L’ex-ministre Rémy Trudel a très clairement rappelé que les séances plénières ne sont pas confidentielles et qu’il est vraiment problématique que ces séances se soient substituées avec le temps aux « vraies » séances du conseil qui se déroulent en public, désormais vidées de tout débat. Il a ajouté que la loi prévoyait que les délibérations devaient être publiques.

Cité par le journal Le Soir, le conseiller Jocelyn Pelletier a justifié ce choix : « j’avais peur que des personnes que je connais apprennent comment j’ai voté sur des dossiers importants. [...] Quand je donne une opinion, je veux que ça reste confidentiel ».

C’est le moment qu’a choisi le maire de Saint-Paul-de-la-Croix Simon Périard pour révéler que la direction régionale du ministère des Affaires municipales, qui accompagne présentement son conseil, avait proposé aux élus une procédure qui engagerait tous les conseillers à débattre et à voter en séance plénière et à respecter leur vote aux séances publiques. Le maire Périard a dénoncé cette proposition qui, selon lui, va contre la loi.

En février dernier, la conseillère de Sherbrooke Évelyne Beaudin avait déploré avoir siégé en séance plénière les deux tiers de son temps, en estimant que cela desservait l’accès des journalistes et du public à l’information. En effet, il est difficile pour les médias de couvrir les dossiers chauds lorsque tout est fait pour les faire paraître anodins en public.

Depuis plusieurs années, le Réseau demande aux élus de la Ville et de la MRC de Rivière-du-Loup de donner l’exemple et de délibérer en public, sans succès. Son porte-parole Roger Plante a notamment qualifié les conseillers de Rivière-du-Loup de statues de plâtre pour qu’ils expriment enfin une opinion.

Le Réseau appelle le ministère des Affaires municipales à cesser d’encourager l’érosion des délibérations publiques au profit de séances plénières illégitimes et illégales, et au contraire à mettre un terme définitif à cette pratique qui s’est établie partout au Québec. Pour le Réseau, les conseillers comme M. Pelletier qui ont peur que leur vote soit connu du public n’ont simplement pas leur place en politique.

Ressources

	« Les huis clos qui précèdent les conseils municipaux ne peuvent se substituer au débat public », selon Rémy Trudel [8m8s] Radio-Canada, le 1er juin 2020			Comités pléniers des conseils municipaux : le ministère des Affaires municipales critiqué Le Mouton noir, le 5 juin 2020
	Transparence des séances plénières: entrevue avec la conseillère rimouskoise Virginie Proulx [10m45s] Radio-Canada, le 4 juin 2020			Transparence des séances plénières: entrevue avec le maire de Saint-Paul-de-la-Croix Simon Périard [13m7s] CIEL-FM, le 5 juin 2020