Réseau d'information sur les municipalités — MRC de Rivière-du-Loup

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Enregistrement des séances à Saint-Arsène: la SQ refuse d'expulser Richard Lebel

6 juillet 2011
La SQ au bureau municipal de Saint-Arsène

Le conseil de Saint-Arsène a subi un revers hier soir, alors que la Sûreté du Québec a refusé d’expulser le conseiller Richard Lebel qui tentait d’enregistrer les délibérations grâce à un magnétophone.

Lors de la séance ordinaire du conseil de Saint-Arsène du 4 juillet 2011, le conseil avait ajourné la séance au lendemain après que Richard Lebel ait voulu user d’un magnétophone, le maire André Roy assurant alors qu’il consulterait les avocats de la municipalité sur le sujet. M. Lebel a expliqué au conseil qu’il voulait conserver les délibérations pour éviter de se faire traiter indûment de menteur comme c’est le cas actuellement.

Le mardi 5 juillet, devant la même volonté de M. Lebel, le maire a menacé le conseiller d’avoir un casier judiciaire. Devant l’impassibilité de M. Lebel, le secrétaire-trésorier François Michaud a appelé la Sûreté du Québec qui est arrivée 45 minutes plus tard.

Le conseiller Lebel est alors sorti avec les policiers. Le maire et les citoyens dans la salle lui ont emboîté le pas. Les policiers ont pris connaissance du règlement et ont finalement déclaré que M. Lebel était dans ses droits. La séance s’est donc poursuivie.

Le Réseau d’information sur les municipalités estime qu’il s’agit d’une petite victoire pour la transparence à Saint-Arsène. Il invite le conseil à écouter les citoyens qui sont maintenant nombreux à désirer que la municipalité enregistre elle-même ses séances et les diffuse.


Mots-clés : Saint-Arsène